Droit Commercial
Droit Commercial : Baux commerciaux, fonds de commerce, actes de commerce.
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Droit des Sociétés
Droit des Sociétés : Création (SARL, SAS, SA, auto-entrepreneur), fonctionnement (gouvernance, assemblées), fusions-acquisitions, dissolution.
Droit des Affaires et Commercial
Droit des Affaires et Commercial Droit des Sociétés : Création (SARL, SAS, SA, auto-entrepreneur), fonctionnement (gouvernance, assemblées), fusions-acquisitions, dissolution. Droit Commercial : Baux commerciaux, fonds de commerce, actes de commerce. Droit de la Concurrence et de la Consommation : Pratiques anticoncurrentielles, clauses abusives, protection du consommateur, vente à distance. Droit de la Propriété Intellectuelle :…
Droit Pénitentiaire
Droit Pénitentiaire : Exécution des peines, aménagement de peine, droits des détenus.
Procédure Pénale
Procédure Pénale : Enquête préliminaire, instruction, procès pénal, voies de recours, droits de la victime et de la défense.
Droit Pénal Spécial
Droit Pénal Spécial : Infractions spécifiques (vol, agression, escroquerie, cybercriminalité).
Droit Pénal Général
Droit Pénal Général : Définition des infractions (crimes, délits, contraventions), sanctions, principes fondamentaux.
Droit Pénal
Droit Pénal Droit Pénal Général : Définition des infractions (crimes, délits, contraventions), sanctions, principes fondamentaux. Droit Pénal Spécial : Infractions spécifiques (vol, agression, escroquerie, cybercriminalité). Procédure Pénale : Enquête préliminaire, instruction, procès pénal, voies de recours, droits de la victime et de la défense. Droit Pénitentiaire : Exécution des peines, aménagement de peine, droits des…
Droit de la Responsabilité Civile
Droit de la Responsabilité Civile : Responsabilité contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle (accidents, dommages).
Droit Immobilier
Droit Immobilier : Achat/vente, location (droits et obligations locatives), copropriété, troubles du voisinage, permis de construire, urbanisme.